INFORMATIONS PRATIQUES

  1. Produits proposés
  2. Tarifs hors taxes
  3. Conditions de paiement
  4. Conditions de livraison
  5. Utilisation des reproductions et tarifs de redevance
  6. Contacts

Produits proposés

Images numériques

Les images sont livrées en ligne ou sur CD compatibles Mac ou PC, au format JPEG compressé.

Tirages

Réalisés sur papier mat neutre 192g/m²
Formats : A4 et A3


Tarifs

Ces tarifs s’entendent hors frais de port.

Produit Format Tarif en euro H.T.

Images numériques

< 1,8 Mo

10,00

de 1,8 à 50 Mo

20,00

de 51 à 100 Mo

40,00

Tirages

A4

6,30

A3

10,70

NB : Un montant minimum de 6,00 euros HT est perçu pour chaque commande.
La TVA est applicable au taux normal en vigueur au jour d’enregistrement de la commande, pour les travaux livrés en France et dans les territoires de l’Union européenne.
Les frais de port sont facturés en fonction du lieu de livraison et du poids de l’envoi.


Conditions de paiement

Toute commande de travaux photographiques est soumise au pré-paiement.

Le mode normal de paiement dans la banque d'images est le paiement par carte de crédit en ligne.

Le paiement en espèces par courrier n'est pas accepté.

Pour la France Pour l'étranger

Par carte de crédit (Visa, Mastercard, Eurocard)

Par carte de crédit (Visa, Mastercard, Eurocard)

Par virement au compte :

TPPARIS RGF 10071-75000-00001000476-10

Par virement postal en euros d'un compte ouvert à l'étranger sur le compte :
IBAN : FR76 1007 1750 0000 0010 0047 610
BIC : BDFEFRPPXXX

En espèces aux accueils du département de la reproduction

Par mandat postal international du montant exact de la facture

Par chèque bancaire à l'ordre de la Bibliothèque nationale de France-département de la reproduction

Par chèque bancaire à l'ordre de la Bibliothèque nationale de France-département de la reproduction, tiré sur une banque française ou une banque étrangère.
N.B. montants minima des chèques (frais bancaires) * en EURO
- Grèce, Royaume-Uni et Iles Canaries : 40€
- autres Union Européenne : 15€
* en DEVISES
- Australie : $15 (AUD)
- Canada : $ 15 (CAD)
- Danemark, Norvège, Suède : 80.-(DKK, NOK, SEK)
- Etats-Unis : $10 (USD)
- Japon : ¢D1000 (JPY)
- Royaume-Uni : £7 (GBP)
- Suisse : 15 FS (CHF)


Conditions de livraison

Livraison en ligne :
Les images numériques sont normalement livrées en ligne. Le client reçoit à son adresse électronique un lien qui
lui permet de récupérer le fichier par protocole ftp.

Autre mode de livraison :
Les travaux de reproduction peuvent être expédiés par La Poste vers la France et l'étranger.
A la demande et à la charge du client, ils peuvent être expédiés par une société de transport privé. La commande peut être expédiée en plusieurs envois.
Sur demande expresse, les travaux sont mis à disposition à l'un des deux accueils du Département de la reproduction :
site François-Mitterrand, hall d'accueil Ouest, quai François Mauriac Paris 75013, téléphone 01 53 79 82 22
site Richelieu, 58 rue de Richelieu 75002 Paris, téléphone 01 53 79 82 26.
Dans ce cas, un courrier est systématiquement envoyé, indiquant le lieu de retrait, la date et les horaires

Utilisation des reproductions

Toute demande de reproduction doit obligatoirement préciser l'utilisation prévue.
La réalisation de duplicata à partir des reproductions fournies est strictement interdite.
Tout usage public des reproductions doit faire l'objet d'une autorisation préalable délivrée par le Département de la reproduction et de l'acquittement d'une redevance d'utilisation.
En cas d'usage public des reproductions fournies, un justificatif doit parvenir au Département de la reproduction dès réalisation.
Toute reproduction utilisée doit être identifiée (département de collection où le document reproduit est conservé, cote du document) et être créditée de la mention “Bibliothèque nationale de France” ou “ BnF ”

Tarifs de la redevance d'usage public

Le montant minimum applicable pour toute facture de redevance est fixée à 6,00 euros H.T.
Les prix sont donnés par image. Il existe des majorations et des réductions.

Tarifs en euros HT
Support Format Noir et blanc Couleur

Livre - périodique

1/8 page

8,00 16,00

1/4 page

16,00 32,00

1/2 de page à 3/4 de page

32,00 41,00

pleine page

41,00 64,00

couverture

101,00 161,00

Cédéroms et autres supports numériques ou magnétiques

37,00 82,00

Télédiffusion

hertzien ou câble

52,00 115,00

satellite

84,00 186,00

Utilisation en ligne

56,00 124,00

Exposition

accès payant

34,00 89,00

accès gratuit

6,00 8,00

Publicité et divers (cartes de vœux, cartes postales, jeux, calendriers…)

Tarifs négociés après examen

Toute utilisation publique, après téléchargement, d'une image numérique provenant de la Banque d'images du
Département de la reproduction, et diffusée par un prestataire extérieur dans le cadre d'un contrat passé avec la
Bibliothèque nationale de France, donne lieu au paiement d'une redevance calculée par addition du tarif d'une image
numérique dont le poids est compris entre 1,8 et 50 Mo (image ouverte) et du tarif de redevance en fonction de l'usage déclaré.

Majorations

Majorations appliquées en fonction du tirage cumulé et uniquement pour la presse
Nombre d'exemplaires Majoration

de 15 001 à 40 000

+ 50 %

de 40 001 à 100 000

+ 100 %

de 100 001 à 200 000

+ 150 %

de 200 001 à 400 000

+ 200 %

de 400 001 à 800 000

+ 250 %

de 800 001 à 1 500 000

+ 300 %

de 1 500 001 à 2 500 000

+ 350 %

au-delà :

+ 400 %

diffusion mondiale

+ 80 %

Le tirage cumulé est calculé en fonction des réimpressions, des éditions similaires et des éditions mises à jour (lorsque la mise à jour est périodique et qu’elle a été prévue lors de la première publication).
Toute autre forme d’édition donne lieu à la facturation d’une redevance supplémentaire. La majoration la plus forte couvre les autres majorations éventuelles.

Réductions

Réductions pour les publications scientifiques et académiques
Nombre d'exemplaires Réduction

de 1 à 500

- 90%

de 501 à 1000

- 80 %

cédéroms, dvd et autres supports numériques ou magnétiques : de 1 à 500

- 90%

Réductions en fonction du nombre d'images utlisées
Nombre d'images Réduction

de 21 à 50

- 10%

de 51 à 100

- 20 %

de 101 à 200

- 30 %

>200

après négociation selon l'économie générale du projet


Contacts

Accueils sur place

Site François-Mitterrand

Quai François Mauriac
75013 Paris
Hall d'accueil Ouest
le lundi de 14 h à 18 h et du mardi au vendredi de 13 h à 17 h

Site Richelieu

58, rue de Richelieu
75002 PARIS
du lundi au vendredi : 13 h-17 h

A distance

Courrier adressé à :

Bibliothèque nationale de France
département de la reproduction
Quai François Mauriac
F-75706 PARIS CEDEX 13

Télécopie : 33 (0)1 53 79 42 60
Courriel : reproduction@bnf.fr

Renseignements par téléphone :

33 (0)1 53 79 82 22
Cet accueil téléphonique est à votre disposition pour tout renseignement sur les modalités de la commande (références des documents, tarifs, paiement, redevance d’utilisation) ou sur une commande en particulier (état d'avancement, réclamation).